SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO, SIMIV, (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1348491
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1996
Présentation de la marque TO 9+
Déposée le 28 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TO 9+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO domicilié(e) 74, rue du Surmelin, PARIS 20ème. - France.
La marque TO 9+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INTERNATIONALE DE MICRO INFORMATIQUE ET DE VIDEO, SIMIV, (Société Anonyme) - 74, rue du Surmelin, PARIS 20ème. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Appareils, équipements, dispositifs et organes électriques optiques ou électroniques, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;matériel de bureautique et de télématique;machines pédagogiques;ordinateurs et notamment ordinateurs domestiques ainsi que leurs périphériques, leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;machines mécanographiques et comptables, supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur vidéodisques, sur cartes, bandes, disques et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés ou sur tous autres supports;jeux vidéo ainsi que leurs programmes;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;imprimés, journaux, livres, périodiques, revues;articles pour reliure et classement;machines à écrire, caractères typographiques;matériel d'instruction (à l'exclusion des appareils).Jeux, jouets, et notamment jeux électroniques ainsi que leurs organes, leurs parties constituantes et leurs éléments.Education et divertissement;services d'enseignement et de formation professionnelle;établissement de production de programmes éducatifs ou récréatifs;location de films, de cassettes, de vidéo-cassettes ou de tous autres supports enregistrés;location d'appareils audio-visuels;édition de livres ou de revues; abonnements de journaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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